Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU COCHET
ROBIN DIOT EARL

Numéro de dépôt :
94533559
Date de dépôt :
17/08/1994
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
17/08/2004

Présentation de la marque CLOS DU COCHET

Déposée le 17 août 1994 par la société ROBIN DIOT EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « CLOS DU COCHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la société ROBIN DIOT EARL domicilié(e) LES HAUTS PERRAYS, 49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 400 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBIN Danielle - France.

La marque CLOS DU COCHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU COCHET est expirée depuis le 17 août 2004.

ROBIN DIOT EARL a également déposé les autres marques suivantes : LE HAUT DU COCHET , ROSÉ des PLANTAGENETS


ROBIN DIOT EARL - LES HAUTS PERRAYS, 49290 CHAUDEFONDS SUR LAYON - France - SIREN 385400981


ROBIN Danielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux-de-vie)